Mentions légales
Questionnaires ou formulaires
ConformĂ©ment Ă la loi Informatique et LibertĂ©s du 6 janvier 1978, chaque personne pour laquelle des donnĂ©es nominatives figurent dans le site dispose dâun droit dâaccĂšs, de modification, de rectification et de suppression des donnĂ©es qui la concernent.
Vous pouvez exercer ce droit dâaccĂšs auprĂšs de :
COOKIE CREATIONS SAS
4 rue Henri Becquerel
EAE de la Tuilerie
77645 Chelles Cedex
RC : B 340 610 914
Capital : 71960 âŹ
TVA : FR 28 340 610 914
Clause de limitation de responsabilité
Toutefois, la sociĂ©tĂ© ne peut ĂȘtre tenue responsable du contenu du prĂ©sent site ; les informations contenues dans ce site :
- sont exclusivement de nature gĂ©nĂ©rale ; elles ne visent pas la situation particuliĂšre dâune personne physique ou morale,
- ne sont pas nécessairement complÚtes, exhaustives ou mises à jour en temps réel;
- peuvent renvoyer Ă des sites extĂ©rieurs sur lesquels la sociĂ©tĂ© nâa aucun contrĂŽle et dĂ©cline toute responsabilitĂ©;
- ne constituent pas des avis ou conseils à caractÚre professionnel ou juridique, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié.
En cas de diffusion sur le site « Colorado Cookie » de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi.
La sociĂ©tĂ© Cookie CrĂ©ation SAS nâest pas en mesure de garantir lâabsence dâinterruption de son site pouvant rĂ©sulter soit dâune utilisation de son site soit de tout autre site extĂ©rieur auquel il renvoie.
Propriété intellectuelle
Les documents, informations, Ă©lĂ©ments graphiques,⊠de toute nature figurant sur le site de lâassociation ne peuvent faire lâobjet de copie sauf Ă des fins strictement privĂ©es.
De la mĂȘme maniĂšre, ils ne peuvent en aucun cas ĂȘtre reproduits ni modifiĂ©s, que ce soit Ă titre onĂ©reux ou gracieux, sans autorisation expresse Ă©crite de lâassociation.
Directeurs de publication : Antoine et Stéphane DESCHAMPS
HĂ©bergement du site
ANTARES
10 rue de lâAspirant Dargent â 92300 Levallois-Perret
01 47 29 12 92 â www.antares.fr